François Morin axe sa pratique en droit fiscal pour toutes les questions touchant la gestion du patrimoine. En raison de ses mandats auprès des sociétés de fiducie et des particuliers bien nantis, il a acquis une expertise en ce qui a trait aux questions relatives à l’impôt sur le revenu, plus particulièrement la préservation du patrimoine et son transfert aux générations futures, notamment la planification entourant les fiducies familiales, les fiducies à l’étranger et les autres types de planification successorale, ainsi que la planification fiscale internationale.
François a représenté des clients devant les cours de l’impôt et les cours civiles. Il a également conseillé des clients relativement à l’impôt sur le revenu et aux taxes à la consommation (TPS et TVQ) dans le cadre d’opérations commerciales à l’échelle nationale et internationale.
François a siégé au Conseil de la société de BLG de 2008 à 2011. Il a également été membre du Comité consultatif régional sur la rémunération de 2001 à 2014 et membre du Comité de gesstion régional en 2007.
Expérience
- A aidé au cours des dernières années des organismes de bienfaisance enregistrés et des particuliers fortunés à structurer, dans le domaine fiscal, des dons d'actifs importants.
- A conseillé des organismes de bienfaisance enregistrés relativement aux aspects techniques et aux questions de communication avec les ministères du Revenu.
- A collaboré, à la réorganisation d’une société de fiducie importante dont les bénéficiaires se trouvent aux États-Unis et au Royaume-Uni, ainsi qu’à l’analyse de l’interaction entre les lois fiscales canadiennes, américaines et britanniques.
- A représenté de grandes entreprises et des particuliers devant les tribunaux relativement à diverses questions fiscales et devant les autorités gouvernementales, et aidé les clients dans le cadre du processus de divulgation volontaire.
- A aidé au cours des dernières années des organismes de bienfaisance enregistrés et des particuliers fortunés à structurer, dans le domaine fiscal, des dons d'actifs importants.
- A conseillé des organismes de bienfaisance enregistrés relativement aux aspects techniques et aux questions de communication avec les ministères du Revenu.
- A collaboré, à la réorganisation d’une société de fiducie importante dont les bénéficiaires se trouvent aux États-Unis et au Royaume-Uni, ainsi qu’à l’analyse de l’interaction entre les lois fiscales canadiennes, américaines et britanniques.
- A représenté de grandes entreprises et des particuliers devant les tribunaux relativement à diverses questions fiscales et devant les autorités gouvernementales, et aidé les clients dans le cadre du processus de divulgation volontaire.